Les contrôles aux frontières seront rétablis pour la COP21

Bernard Cazeneuve a annoncé le rétablissement temporaire des contrôles aux frontières en France afin de sécuriser la conférence sur le climat qui se tiendra à Paris du 30 novembre au 11 décembre.

La France va rétablir «pendant un mois» les contrôles aux frontières à l’occasion de la COP21. Le ministre de l’Intérieur Bernard Cazeneuve a confirmé l’information vendredi matin au micro de Jean-Jacques Bourdin sur BFMTV-RMC. Le but est de sécuriser le pays qui accueillera la conférence sur le climat du 30 novembre au 11 décembre 2015. «La COP 21 va se tenir dans un contexte de menace terroristes ou de risques de troubles à l’ordre public», a déclaré Bernard Cazeneuve pour expliquer cette décision. Le ministre de l’Intérieur a notamment évoqué les risques d’actions radicales de la part des mouvements altermondialistes. Le rétablissement des contrôles sera effectif du 13 novembre au 13 décembre.

«Ce n’est pas une suspension de Schengen»

Les accords de Schengen régissent la libre circulation des biens et des personnes à travers les territoires de 26 Etats européens. Bernard Cazeneuve a rappelé que ces accords  prévoient  également une suspension provisoire de la libre circulation en cas de circonstances exceptionnelles. «Lorsque l’ordre public ou la sécurité nationale l’exigent, une Partie contractante peut décider que des contrôles frontaliers nationaux adaptés à la situation seront effectués», indique l’article 2.2 de la convention. Une mesure déjà prise par l’Allemagne lors de la Coupe du monde de football en 2006 et à l’occasion de plusieurs sommets du G8.

Articles 2.1 et 2.2 des accords de Schengen
Articles 2.1 et 2.2 des accords de Schengen

Le ministre a réfuté tout lien avec la crise migratoire que traverse l’Europe depuis plusieurs mois. «Ce n’est parce que nous allons suspendre pendant quelques semaines la libre-circulation en mettant en place des contrôles aux frontières (…) que nous nous engageons dans un chemin qui consisterait, face à une crise migratoire majeure, à remettre en cause les principes de Schengen»