Sodas : plus c’est sucré, plus c’est taxé

La commission des Affaires sociales a voté un nouvel amendement de la taxe soda. Les boissons seront imposées en fonction de leur taux de sucre.

En plein examen du budget 2018 de la sécurité sociale, les députés la commission des Affaires sociales ont voté, dans la nuit de mardi à mercredi, un amendement modifiant la « taxe soda » .

Depuis 2012, les sodas sont taxés à hauteur de 7,53 euros pour 100 litres. Les eaux aromatisées qui contiennent peu de sucre sont soumises au même régime que les boissons très sucrées. Olivier Véran, député LREM de l’Isère, en charge du projet de loi de financement de la sécurité sociale, a proposé de « moduler la fiscalité en fonction du taux de sucre ».

Avec cet amendement, les boissons seront taxées à partir de 5 grammes, deux fois plus au-dessus de 8 grammes et trois fois plus au-dessus de 10 grammes.

Aujourd’hui, une canette de Coca-Cola de 10,6 grammes de sucre pour 100 millilitres est taxée à hauteur de 2,48 centimes. Demain, elle sera imposée à hauteur de 7,45 centimes. A l’inverse, une bouteille de Volvic Citron d’1 gramme de sucre pour 100 millilitres ne sera plus soumise à la taxe soda.

Ces chiffres sont des indications provisoires. Un lissage devrait être réalisé par l’Assemblée Nationale la semaine prochaine avant l’adoption définitive du texte dans l’hémicycle.

L’objectif principal de cette mesure est la lutte contre l’obésité. Très caloriques, les boissons sucrées facilitent la prise de poids. Olivier Véran, médecin retraité, précise que « l’objectif n’est pas d’avoir plus d’argent, mais d’avoir un dispositif plus intelligent ». Il faut « inciter les industriels à réduire le taux de sucre », ajoute-t-il.

L’augmentation de la taxe soda est sur la table depuis plusieurs années. De 2014 à 2016, plusieurs amendements ont été proposés puis refusés. De son côté, l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) a appelé la France à augmenter sa taxe soda afin de combattre l’obésité en 2016.

Le projet d’Olivier Véran est bien accueilli. Quelques figures restent sceptiques. Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, redoute une mesure susceptible de « taxer les plus pauvres », considérés comme « des grands consommateurs de sodas ».

Sollicités, les industriels du soda n’ont pas souhaité réagir. Des discussions sont en cours avec les parlementaires.

Illustration : ©photoAC / pixabay